N° W751239327 - A.R.G.C.S.R.C.T.C
							
		Mis à jour le 2017-05-20
			
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					Adresse :
			43 rue des Terre au Curé
				 
		
					Date de création :
			
				2017-05-12
			
					Date de publication :
			
				2017-05-20
			
					Date de déclaration :
			
				2017-05-12
			
					Position :
			
				Active
			
					 
		 
	Objet :
		
			usage et l’utilisation des parties communes, des salles de la résidence coallia terre au curé notamment les parties communes, salle polyvalente, bureau du comité, deux salles de réunion, la cuisine etc ; à l’occasion des évènements, ordinaires, extraordinaires exceptionnels dans le respect des lois et règlements de la résidence ; organiser, cadrer ces évènements dans le respect de la dite résidence		
		Déclarant :
			
				43  rue des Terre au Curé
75013 Paris