Mis à jour le 2016-04-02
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Adresse :
23 avenue Georges V
Date de création :
1956-07-13
Date de publication :
1956-07-31
Date de déclaration :
2016-03-11
Position :
Active
Objet :
regrouper les associations de droit français agrées par la conférence internationale des évêques vieux catholiques, présidée par l'archevêque vieux catholique d'utrecht (pays bas). Ces associations peuvent relever de la loi du 1er juillet 1901, de la loi du 9 décembre 1905 ou du droit local d'alsace lorraine maintenu en vigueur pa la loi du 1er juin 1924 (statuts du 28 novembre 2010. article 1).
Déclarant :
138 RUE DE LA RéPUBLIQUE
01300 BELLEY
